(loi C-11 abrégée)
(Droit d'auteur, droits moraux et droit à l’intégrité)
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En conséquence, il est strictement interdit et illégal de copier, reproduire, numériser, enregistrer, sauvegarder ou imprimer ces œuvres sans avoir préalablement obtenu l’autorisation de l’auteur. L’achat d’images imprimées ou stockées sur un support numérique donne au client un droit d’utilisation et d’impression (pour les fichiers numériques) à des fins personnelles uniquement. Alain Dionne conserve la propriété des droits d’auteur, et il est donc illégal de vendre, céder, publier ou modifier ces œuvres sans son consentement.
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